Conditions Générales de Vente
En vigueur au 24 Août 2026. Version 1.
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent la vente de tirages photographiques proposés sur le site photo-horizon.com. Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par le Client.
⚠️ Elles ne concernent pas les prestations photographiques (mariage, événementiel, portrait, immobilier), régies par les Conditions Générales de Prestation.
Sommaire
- Identification du vendeur
- Objet et champ d’application
- Produits
- Prix
- Commande
- Paiement
- Fabrication et délais
- Livraison
- Colis endommagé ou non conforme
- Droit de rétractation
- Garanties légales
- Propriété intellectuelle
- Données personnelles
- Responsabilité
- Force majeure
- Réclamations et médiation
- Droit applicable
- Modification des CGV
- Annexe — Formulaire de rétractation
Article 1 — Identification du vendeur
Le site photo-horizon.com est édité et exploité par :
Gilles CRÉPEL
Entrepreneur individuel
7 rue Faidherbe, 62580 VIMY — France
Téléphone : 06 45 59 08 60
E-mail : contact@photo-horizon.com
SIREN : 531 106 482
SIRET : 531 106 482 00015
Immatriculé au Registre National des Entreprises (RNE) depuis le 20 mars 2011
Activité principale : activités photographiques (code NAF 74.20Y)
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Ci-après désigné « le Vendeur ».
Article 2 — Objet et champ d’application
Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de tirages photographiques réalisés à partir des œuvres de Gilles Crépel.
Elles ne s’appliquent pas aux prestations photographiques réalisées sur commande, qui relèvent des Conditions Générales de Prestation.
Elles s’appliquent à toute commande passée sur le site par un consommateur au sens du Code de la consommation, c’est-à-dire toute personne physique agissant à des fins n’entrant pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale (ci-après « le Client »).
Les commandes passées par un professionnel dans le cadre de son activité relèvent des présentes CGV, à l’exception des dispositions propres aux consommateurs (droit de rétractation, médiation).
Les CGV sont accessibles à tout moment sur le site et prévalent sur tout autre document. Le Client déclare en avoir pris connaissance et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant de valider sa commande.
Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande présentant un caractère anormal, notamment en cas de quantités manifestement disproportionnées ou de suspicion de fraude.
Article 3 — Produits
3.1 Nature des produits
Les produits proposés sont des tirages photographiques imprimés à la demande, réalisés à partir des photographies de Gilles Crépel, disponibles en plusieurs supports et formats standard décrits sur chaque fiche produit.
Chaque tirage est fabriqué spécifiquement après réception de la commande. Aucun stock n’est constitué.
3.2 Caractéristiques
Les caractéristiques essentielles de chaque produit — support, format, finition, système d’accroche, éléments inclus — sont indiquées sur la fiche produit correspondante. Le Client est invité à en prendre connaissance avant de commander.
3.3 Fidélité des visuels
Les photographies et mises en situation présentées sur le site sont fournies à titre illustratif. En raison des différences de calibrage, de luminosité et de rendu des écrans, de légères variations de couleur ou de contraste peuvent exister entre l’image affichée à l’écran et le tirage livré. Ces variations, inhérentes à la technique d’affichage numérique, ne constituent pas un défaut de conformité.
De même, les dimensions annoncées peuvent présenter une tolérance de fabrication de l’ordre de quelques millimètres.
3.4 Éditions limitées
Certains tirages peuvent être proposés en édition limitée, numérotée et signée. Le nombre d’exemplaires est alors indiqué sur la fiche produit. Le Vendeur s’engage à ne pas dépasser ce nombre pour le format et le support concernés.
Article 4 — Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises.
Conformément à l’article 293 B du Code général des impôts, le Vendeur bénéficie de la franchise en base de TVA : aucune TVA n’est facturée ni récupérable. La mention correspondante figure sur chaque facture.
Les frais de livraison en France métropolitaine sont inclus dans le prix affiché. Aucun supplément n’est ajouté au moment du paiement.
Le prix applicable est celui affiché sur le site au moment de la validation de la commande. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans que cela n’affecte les commandes déjà validées.
En cas d’erreur manifeste de prix, notamment un montant dérisoire au regard de la valeur réelle du produit, le Vendeur se réserve le droit d’annuler la commande et de procéder au remboursement intégral du Client, qui en sera informé sans délai.
Article 5 — Commande
5.1 Processus
La commande s’effectue selon les étapes suivantes :
- Sélection du tirage, du support et du format ;
- Ajout au panier et vérification de son contenu ;
- Saisie des coordonnées et de l’adresse de livraison ;
- Vérification du récapitulatif, du prix total et du délai annoncé ;
- Acceptation des présentes CGV ;
- Paiement.
Avant la validation finale, le Client dispose de la possibilité de vérifier le détail de sa commande et de corriger d’éventuelles erreurs. La validation du paiement vaut acceptation ferme et définitive de la commande et emporte obligation de paiement.
5.2 Confirmation
Un e-mail de confirmation récapitulant la commande est adressé au Client à l’adresse électronique qu’il a communiquée. Cet e-mail vaut acceptation de la commande par le Vendeur et formation du contrat.
Le Client est responsable de l’exactitude des informations communiquées, en particulier de l’adresse de livraison. Une erreur de saisie entraînant un échec de livraison ne saurait engager la responsabilité du Vendeur ; les frais de réexpédition seraient alors à la charge du Client.
5.3 Archivage
Les commandes sont archivées par le Vendeur conformément à l’article L213-1 du Code de la consommation. Le Client peut en obtenir copie sur simple demande écrite.
Article 6 — Paiement
Le paiement s’effectue en une fois, au moment de la commande, par carte bancaire via la plateforme sécurisée Stripe.
Les données bancaires sont transmises directement au prestataire de paiement selon un protocole chiffré. Le Vendeur n’a à aucun moment connaissance ni accès aux coordonnées bancaires du Client.
La commande n’est enregistrée et traitée qu’après confirmation de l’encaissement effectif.
Une facture est établie pour chaque commande et adressée au Client par voie électronique.
Article 7 — Fabrication et délais
Chaque tirage étant imprimé à la demande, le délai total se décompose ainsi :
- traitement de la commande : 1 à 2 jours ouvrés ;
- fabrication du tirage : 3 à 7 jours ouvrés ;
- acheminement : 2 à 4 jours ouvrés.
Le délai indicatif de livraison est de 10 à 15 jours ouvrés à compter de la confirmation du paiement, sauf mention différente sur la fiche produit.
Le Client est informé par e-mail lorsque son tirage entre en fabrication, puis lorsque le colis est expédié.
Conformément à l’article L216-1 du Code de la consommation, le Vendeur s’engage à livrer dans un délai maximal de trente (30) jours à compter de la conclusion du contrat. En cas de dépassement, le Client peut, après avoir enjoint le Vendeur d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable et en l’absence d’exécution, résoudre le contrat par lettre recommandée ou par écrit sur support durable. La commande est alors remboursée intégralement dans les quatorze (14) jours suivant la résolution.
Article 8 — Livraison
8.1 Zone géographique
Les livraisons sont assurées en France métropolitaine uniquement. Toute demande de livraison hors de cette zone doit faire l’objet d’une demande préalable par e-mail et d’un devis spécifique.
8.2 Modalités
Les tirages sont expédiés par transporteur, dans un emballage renforcé adapté à leur nature et à leur format, à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de la commande.
Pour des raisons techniques et afin de réduire les manipulations, l’expédition peut être assurée directement par le laboratoire d’impression partenaire du Vendeur, agissant en qualité de sous-traitant. Le Vendeur demeure en toute hypothèse le seul interlocuteur du Client et le seul responsable de la bonne exécution du contrat.
8.3 Transfert des risques
Conformément à l’article L216-4 du Code de la consommation, les risques de perte ou d’endommagement sont transférés au Client au moment où celui-ci, ou un tiers désigné par lui, prend physiquement possession du bien.
Article 9 — Colis endommagé ou produit non conforme
Le Client est invité à vérifier l’état du colis en présence du livreur.
9.1 Colis visiblement endommagé
En cas de dommage apparent, le Client peut refuser le colis ou l’accepter en formulant des réserves précises et détaillées sur le bon de livraison (nature du dommage, localisation). La mention « sous réserve de déballage » est sans valeur juridique.
9.2 Dommage constaté après ouverture
Si le tirage est endommagé alors que l’emballage ne présentait aucun dommage apparent, le Client dispose d’un délai de quarante-huit (48) heures à compter de la réception pour en informer le Vendeur à l’adresse contact@photo-horizon.com, en joignant :
- des photographies du colis, extérieur et intérieur, emballage compris ;
- des photographies du tirage endommagé ;
- le numéro de commande.
Après vérification, le Vendeur procède à la réimpression et à la réexpédition du tirage à ses frais, ou au remboursement intégral si le produit n’est plus disponible. Aucun frais n’est laissé à la charge du Client.
Le Client conserve le colis et son emballage jusqu’au traitement complet de la réclamation.
9.3 Produit non conforme
En cas d’erreur de support, de format ou d’image, le Client dispose du même délai de quarante-huit (48) heures pour le signaler. Le tirage conforme est réexpédié sans frais.
Article 10 — Droit de rétractation
10.1 Principe
Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter du lendemain de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter de pénalités.
Les tirages proposés au catalogue, dans des formats et sur des supports standard prédéfinis, ne constituent pas des biens confectionnés selon les spécifications du consommateur au sens de l’article L221-28 3° du Code de la consommation. Le droit de rétractation leur est donc pleinement applicable.
10.2 Exercice
Le Client informe le Vendeur de sa décision par toute déclaration dénuée d’ambiguïté, adressée par e-mail à contact@photo-horizon.com ou par courrier à l’adresse figurant à l’article 1. Il peut utiliser le formulaire type figurant en annexe, sans que cela soit obligatoire.
10.3 Retour du produit
Le Client dispose de quatorze (14) jours à compter de la communication de sa décision pour renvoyer le produit.
Les frais de retour sont à la charge du Client.
Le produit doit être retourné dans son emballage d’origine ou dans un emballage offrant une protection équivalente, en parfait état, complet, et accompagné du numéro de commande. Compte tenu de la fragilité des tirages, il est fortement recommandé au Client de choisir un mode d’expédition assuré et suivi.
La responsabilité du Client peut être engagée en cas de dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour en établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement.
10.4 Remboursement
Le Vendeur rembourse la totalité des sommes versées, frais de livraison standard inclus, au plus tard quatorze (14) jours à compter de la récupération du bien ou de la fourniture par le Client d’une preuve d’expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
Le remboursement s’effectue par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord exprès du Client pour un autre moyen.
10.5 Commandes sur mesure
Conformément à l’article L221-28 3° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux tirages réalisés sur mesure : format hors catalogue, recadrage spécifique demandé par le Client, ou tirage réalisé à partir d’une image fournie par le Client. Le caractère non rétractable de ces commandes est expressément porté à la connaissance du Client avant leur validation.
Article 11 — Garanties légales
Indépendamment de toute garantie commerciale, le Vendeur reste tenu des garanties légales suivantes.
11.1 Garantie légale de conformité
Articles L217-3 et suivants du Code de la consommation. Le Client dispose d’un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du bien pour agir. Il peut choisir entre la réparation et le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues à l’article L217-12. Le Client est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité durant les vingt-quatre (24) mois suivant la délivrance.
11.2 Garantie des vices cachés
Articles 1641 et suivants du Code civil. Cette garantie permet au Client de demander la résolution de la vente ou une réduction du prix, dans un délai de deux (2) ans à compter de la découverte du vice.
11.3 Mise en œuvre
Toute demande au titre des garanties légales est adressée à contact@photo-horizon.com, accompagnée du numéro de commande et de tout élément utile, notamment photographique. Les frais engagés au titre de la garantie légale de conformité sont à la charge du Vendeur.
Article 12 — Propriété intellectuelle
Les photographies vendues sur ce site sont des œuvres originales protégées par le droit d’auteur. Gilles Crépel en demeure l’auteur et le titulaire exclusif des droits patrimoniaux et moraux.
L’achat d’un tirage confère au Client la propriété de l’objet matériel uniquement, à l’exclusion de tout droit d’exploitation de l’œuvre.
Sont notamment interdites, sans autorisation écrite préalable de l’auteur :
- toute reproduction du tirage, par photographie, numérisation ou tout autre procédé ;
- toute diffusion, publication ou mise en ligne, y compris sur les réseaux sociaux, à des fins commerciales ou promotionnelles ;
- toute exploitation commerciale, revente à titre professionnel, ou usage publicitaire ;
- toute modification, recadrage ou création d’œuvre dérivée ;
- toute suppression ou altération de la signature, du numéro d’édition ou des mentions de crédit.
Le tirage est destiné à un usage privé et personnel. Toute utilisation non autorisée constitue un délit de contrefaçon sanctionné par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La photographie d’un tirage dans un intérieur privé, partagée sans finalité commerciale et avec mention du nom de l’auteur, est tolérée.
Toute demande d’autorisation d’usage doit être adressée à contact@photo-horizon.com.
Article 13 — Données personnelles
Les données collectées dans le cadre d’une commande — identité, adresse postale, adresse électronique, numéro de téléphone, historique des achats — sont nécessaires au traitement de la commande, à sa livraison, à l’établissement de la facture et au respect des obligations légales du Vendeur.
Elles sont communiquées aux destinataires suivants, agissant en qualité de sous-traitants :
- le laboratoire d’impression partenaire, situé dans l’Union européenne, aux seules fins de fabrication et d’expédition du tirage ;
- le transporteur chargé de l’acheminement ;
- Stripe, prestataire de paiement, pour le traitement de la transaction ;
- o2switch, hébergeur du site.
Les données de facturation sont conservées dix (10) ans au titre des obligations comptables prévues à l’article L123-22 du Code de commerce.
Le Client dispose des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité, qu’il peut exercer à l’adresse contact@photo-horizon.com. Ces droits s’exercent dans les limites des obligations légales de conservation.
L’ensemble des modalités est détaillé dans la Politique de confidentialité.
Article 14 — Responsabilité
Le Vendeur est de plein droit responsable de la bonne exécution des obligations résultant du contrat, conformément à l’article L221-15 du Code de la consommation, y compris lorsque ces obligations sont exécutées par des prestataires tiers.
Sa responsabilité ne saurait toutefois être engagée en cas de :
- erreur d’adresse ou d’informations communiquées par le Client ;
- dommage résultant d’une mauvaise manipulation, d’un accrochage inadapté ou d’un usage non conforme du tirage ;
- altération résultant d’une exposition prolongée à la lumière directe du soleil, à l’humidité ou à des variations importantes de température ;
- indisponibilité temporaire du site pour maintenance ou pour toute cause indépendante de sa volonté.
Il est recommandé de ne pas exposer les tirages en plein soleil direct ni dans une pièce fortement humide.
Article 15 — Force majeure
Aucune des parties ne pourra être tenue responsable d’un manquement à ses obligations résultant d’un cas de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil.
Les délais d’exécution sont suspendus pendant la durée de l’événement. Si celui-ci se prolonge au-delà de trente (30) jours, chaque partie pourra résilier le contrat, la commande étant alors intégralement remboursée.
Article 16 — Réclamations et médiation
16.1 Réclamation préalable
Toute réclamation doit être adressée en priorité au Vendeur, par e-mail à contact@photo-horizon.com ou par courrier à l’adresse figurant à l’article 1. Le Vendeur s’engage à répondre dans les meilleurs délais.
16.2 Médiation de la consommation
Conformément à l’article L612-1 du Code de la consommation, le Client a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige, à condition d’avoir préalablement tenté de le résoudre directement auprès du Vendeur par une réclamation écrite.
Le médiateur compétent est :
CM2C
49 rue de Ponthieu
75 008 PARIS
Tel : 01 89 47 00 14
Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
Mail : litiges@cm2c.net
La saisine du médiateur doit intervenir dans un délai maximal d’un (1) an à compter de la réclamation écrite adressée au Vendeur.
Article 17 — Droit applicable et juridiction
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable ou de médiation aboutie, le Client peut saisir à son choix la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat, celle du lieu de livraison effective du produit, ou l’une des juridictions territorialement compétentes en application du Code de procédure civile.
Article 18 — Modification des CGV
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande. Toute modification est sans effet sur les commandes déjà validées.
Annexe — Formulaire type de rétractation
À compléter et renvoyer uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.
À l’attention de Gilles CRÉPEL — 7 rue Faidherbe, 62580 VIMY — contact@photo-horizon.com
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :
Référence de la commande : …………………………………………..
Description du produit : …………………………………………….
Commandé le : ……………… / Reçu le : ………………
Nom du consommateur : ……………………………………………….
Adresse du consommateur : ……………………………………………Date : ………………
Signature (uniquement en cas de notification sur papier) :
Dernière mise à jour : Août 2026